UN ÉTABLISSEMENT QUI ACCUEILLE …

1.Les horaires fixent le cadre de la journée de travail, organisée par l’emploi du temps.

Chacun est tenu de s’y conformer. Dans des circonstances particulières, il peut subir des modifications (répartitions des matières, horaires). Les parents en sont informés par écrit.

Afin de permettre d’effectuer en partie son travail personnel sur le temps scolaire et d’assurer sa régularité, la présence des élèves est obligatoire sur la totalité des plages horaires de la ½ journée, même si celle-ci commence ou finit par une heure d’étude (collège) et selon le tableau horaire aux lycées.

Pour la sécurité de chacun, les parents ne doivent pas circuler en voiture rue Raymond Poincaré. Déposés sur l’avenue les élèves se rendent dès leur arrivée dans l’enceinte de l’établissement. Les élèves ayant bicyclette ou vélomoteur doivent entrer et sortir de l’établissement, à pied, véhicule à la main.

Pour que la vie en communauté soit agréable, que chacun de nous (enseignants, parents, élèves) puisse profiter au maximum de l’enseignement, que les objectifs énoncés soient atteints, certaines règles sont à respecter.

2.L’assiduité est indispensable au bon déroulement de la formation.

Pouvant mettre en péril la scolarité, les absences doivent être rares, de courte durée et justifiées par un motif sérieux circonstancié par les parents dans le carnet (même lorsque l’élève est majeur).
  • La présence des élèves est contrôlée à chaque heure de la journée, quelle que soit l’activité proposée.
  • En cas d’absence de son enfant, la famille informera l’établissement au plus tôt : dans la mesure du possible avant 8h30, le matin et 14h00, l’après-midi. En cas d’absence constatée non prévue, la famille est prévenue.
  • L’élève absent se tiendra informé des activités auxquelles il n’a pu assister (notamment par l’intermédiaire du cahier de textes en ligne) qu’il s’efforcera de « rattraper » au plus vite : cours recopiés, travaux effectués, leçons apprises. Ainsi, il pourra lui être demandé de se soumettre à l’évaluation faite en classe en son absence.
  • A son retour, avant son intégration en classe, l’élève présentera son billet d’absence au CPE puis à chacun de ses professeurs en début de cours.
  • Un certificat médical pourra être demandé pour les absences de plus de 3 jours.
  • En cas d’absences répétées et/ou non justifiées, l’établissement - comme la loi l’y invite - le signalera aux autorités académiques qui agiront en conséquence auprès des parents.

3.La ponctualité est la condition d’un travail efficace, et une marque de respect pour les autres et pour leur travail

  • Pour le bon déroulement des cours, chacun doit être en rang au moment de la sonnerie.
  • En cas de retard en début de demi- journée, l’élève doit se présenter au bureau du CPE qui visera son carnet et lui donnera l’autorisation ou non d’entrer en classe. Si le retard est trop conséquent, il sera conduit en étude, à charge pour lui de récupérer le cours auquel il n’a pu assister. Si cela n’a pu être fait avant l’arrivée dans l’établissement, les parents devront justifier ce retard dans le carnet à posteriori.
  • Au cours de la journée, les professeurs se réservent le droit de ne pas accepter en classe un élève dont les retards récurrents gênent le cours. L’élève est conduit vers le CPE. Il devra pour la séance suivante rattraper le cours auquel il n’a pu assister.

UN ÉTABLISSEMENT QUI S’ENGAGE …

1.Le travail scolaire au cœur de ce qui unit l’établissement, l’élève et sa famille.

L’établissement en définit les conditions et formule ses exigences, pour la réussite de chacun.

  • Le travail scolaire quotidien est indispensable au progrès, à l’évolution positive et à l’épanouissement de chacun. Il demande effort et persévérance. L’élève produira ainsi les travaux écrits, oraux ou pratiques demandés par les enseignants.
  • Toutes les matières participent à la formation de la personne. D’égale importance, elles requièrent un travail régulier et consciencieux.
  • Pour étudier dans de bonnes conditions, les élèves doivent disposer pour chaque cours du matériel exigé et approprié à chaque discipline.
  • Pour qu’il puisse mesurer ses acquisitions et sa progression, l’élève se soumet aux modalités d’évaluation mises en œuvre régulièrement par les enseignants. Les résultats obtenus sont portés à la connaissance des familles sur le portail numérique.
  • L’élève tirera profit des heures d’étude intégrées dans l’emploi du temps ou consécutives à l’absence d’un enseignant. Placées sous la responsabilité d’un éducateur dans un cadre propice au travail, des documentalistes au CDI ou en autonomie, elles permettent à l’élève de s’avancer, de se documenter ou d’effectuer des travaux donnés par un enseignant absent.

2.La présentation, l’attitude, les relations doivent être compatibles avec le travail scolaire et la vie en communauté.

  • L’élève se présentera dans l’établissement dans une tenue vestimentaire adaptée au travail scolaire et respectueuse de soi et des autres, qui se caractérise par un minimum de modération. Le maquillage, les piercings, les tatouages doivent rester discrets, et les vêtements sans outrance, ni provocation. Le port d’un couvre-chef est interdit dans l’enceinte de l’établissement (sauf conditions climatiques particulières sur la cour).
  • L’équipe éducative se réserve le droit d’intervenir si elle juge la présentation ou le comportement d’un élève non conforme.
  • Ce respect s’étend aux lieux de travail et à tous les espaces mis à la disposition de chacun pour le confort de tous (mobiliers et immobiliers). L’utilisation de certaines installations nécessite l’application de règlements spécifiques (labo, atelier, gymnase, CDI…). Les élèves ne peuvent entrer dans les bâtiments avec boisson, nourriture, chewing-gums…
  • L’élève n’apportera dans l’établissement que des objets relevant de son travail scolaire. Les objets numériques de communication ne sont pas autorisés au collège. Leur utilisation est tolérée au LP/LG hors des bâtiments. Les casques audio doivent rester dans les sacs dès l’entrée dans l’établissement. Ce dernier décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de ces objets comme de tout autre bien de valeur ou somme d’argent.
  • Le respect par tous des règles élémentaires de politesse favorisera un climat de cordialité et de sérénité au sein de l’établissement. La violence sous toutes ses formes est condamnée : coups, moqueries, insultes, comme celles à caractère sexiste, raciste, homophobe…

UN ÉTABLISSEMENT QUI ACCOMPAGNE …

1. La sécurité

  • L’établissement souhaite offrir à tous ceux qu’il accueille les conditions de sécurité qui les préservent de toutes attitudes ou pratiques à risque.
  • Les objets dangereux (couteaux, cutters …) comme les produits illicites (alcool, tabac, autres substances …) sont strictement prohibés. Il est interdit de fumer dans et à proximité de l’établissement.
  • Les élèves sont tenus d’appliquer toutes les consignes de sécurité qui leur sont données et de s’interdire tout comportement susceptible d’entraîner des blessures, même involontaires.
  • L’établissement ne dispose pas d’infirmerie, mais seulement d’un lieu de repos, sans professionnel de santé. Aucun médicament ne peut être délivré. Si besoin, l’établissement contacte la famille et/ou les services spécialisés (pompiers, SAMU …).

2. Démarches d’orientation

L’établissement accompagne l’élève dans sa réflexion et ses démarches d’orientation dans le cadre d’un Parcours de Découverte des Métiers et de Formations (PDMF) et de procédures régulières.

Les élèves et leur famille renseignent la fiche de dialogue qu’ils transmettent dans les délais impartis et participent aux réunions d’information et aux rencontres parents/professeurs.

3. Communication

L’élève et ses parents s’engagent à s’informer régulièrement de la vie de l’établissement auprès :

  • du site internet : www.csja.fr, Ecole Directe (notes, cahier de texte en ligne…) et Teams
  • du carnet de liaison

Ce carnet est le lien entre l’établissement, l’élève et ses parents :

Pour l’élève (collège) : il lui permet de sortir de l’établissement à midi et en fin de journée, de justifier de son statut de demi-pensionnaire.

Pour les parents : il sert de document d’information et d’interlocution avec l’établissement, de prise de rendez-vous à leur initiative ou à celle des enseignants.

4. Sanctions

  • Tout manquement aux règles de travail et de discipline dans l’enceinte ou aux abords de l’établissement, de même que les exclusions de cours, entraîneront des sanctions : devoir supplémentaire, TIG, retenue….
  • Les retenues seront effectuées en dehors des heures de cours ou le mercredi après-midi. Il appartient aux parents de rendre possible la présence de leur enfant.
  • Des sanctions plus formelles sont octroyées aussi bien relativement au comportement qu’au travail ; celles-ci sont hiérarchisées afin de rendre l’élève et sa famille conscients de l’aggravation de la situation :

    Rappel au Règlement > Mise en garde > Avertissement > Blâme (À l’issue du blâme, un conseil d’éducation pourra être réuni) > Exclusion temporaire des cours > Exclusion temporaire de l’établissement > Exclusion définitive.

    Chaque sanction est unique en son genre : une situation qui perdure déclenche nécessairement pour l’élève la sanction suivante. Toutefois, dans certaines circonstances particulières, en cas de faits très significatifs, leur hiérarchie ne sera pas prise en compte : c’est la sanction directement adaptée au « dérapage » constaté qui sera retenue. De plus, afin de protéger l'élève, d'autres élèves et les personnels, une mesure conservatoire pourra être prise.
  • Un conseil de discipline pourra être convoqué. A ce conseil de discipline, seuls les représentants légaux de l'élève seront à ses cotés. Une convocation sera envoyée dans un délai suffisant au moins cinq jours ouvrés auparavant en RAR à la famille. Le respect du contradictoire sera appliqué.
    De plus, tout élève ayant une fonction de représentation à l'intérieur de l'établissement (délégué de la classe, CVC, CVL, …) ou à l'extérieur en tant que représentant de Jeanne d'Arc (exemple: conseiller municipal…) et faisant l'objet de l'une de ces sanctions pourra être destitué de ses fonctions après examen des faits et sur décision du Chef d'établissement.
  • En fonction de leur nature, les sanctions peuvent être prises par les enseignants, les personnels d’éducation, le conseil de classe, de discipline, ou par le chef d’établissement.
  • Ce règlement intérieur s'applique pour toute sortie organisée par le Centre Scolaire.